Selon les mots de votre Gouverneur favori, Karakan : Pour que tout le monde soit sur la même longueur d'onde, il a été décidé de placarder publiquement le code pénal régissant les lois dans la province de Terminal Dogma.
Ceci découle des lois Seeliennes et permettra à chacun de nous tous d'en prendre connaissance une fois pour toute.
Ces articles sont applicables dès ce jour.
Bonne lecture à tous car nul n'est censé ignorer la loi.
Au niveau Economique : Le Salaire Privé
doit obligatoirement être inférieur au salaire de la mine d'or.
Ceci afin de privilégier les fonds de la ville et de la province.
Au niveau Juridique : Trois jours pour un délit mineur et délit majeur, cinq jours pour une atteinte à la sécurité.
En cas de récidive, un rallongement de 3 jours minimum sera administré ainsi qu'une possibilité d'amende et de lapidation, au bon vouloir des autorités compétentes qui suivront scrupuleusement Ses Préceptes.
Les délits mineurs ne seront pas considérés comme tels pour les infidèles. En effet, nous les aggravons automatiquement en délit majeur.
La caution de libération s'élève à 1000 NY / jour.
Une amende de 400Ny et une torture sera assignée à toute personne réalisant un délit non mineur.
Si celle-ci ne possède pas l'argent de l'amende, le délit sera automatiquement prolongé de 3 jours (+3 jours en plus si récidive).
Le remboursement des vols sera exigé, et dans le cas d'un refus la justice pourra exercer son droit jusqu'à restitution.
Uniquement pour les délits mineurs, un arrangement sous forme de service communautaire peut être trouvé en remplacement de l'emprisonnement dans le cadre de délits mineurs si la personne se manifeste et reconnait son tord.
Dans le cas d'une acceptation mais d'une non exécution de la tâche par le prévenu, le délit mineur se transforme automatiquement en majeur.
Loi relative aux avocats :Plaidoirie
obligatoire envers les autorités compétentes.
S'il n'y a pas de plaidoirie l'avocat s'expose à des poursuites judiciaires à son encontre.
400 NY d'amende la première fois.
Même amende et ADR pour les fois suivantes. (Voir plus, selon la disposition des mages dans la province. (Folie)).
Tout étranger présent dans la province doit être signalé par les habitants. Ceci n'encourt pas de peine si ce n'est pas respecté mais ce serait faire preuve de civisme que de le faire, merci.
_________________________
Les délits mineurs :Empêchage de tourner en rond
Insulte de la Grande Déesse
Ambiance hostiles
Marchandage à l'achat répété dans les commerces conformes validées par les autorités (une liste sera mise prochainement à disposition).
Lapidation injustifée.
Complicité avérée de "vrais" délit / aider d'autres criminels de son plein gré.
Alléger diminuer le temps d'emprisonnement sans demander un juge ou le procureur.
Voler tout objet ou argent d’un commerce ou d'une maison.
Détruire du matériel dans un commerce ou d'une maison.
Tentative de vol...
Forcer le coffre-fort pour l'ouvrir, perpétrer un acte de vandalisme, saccager un bâtiment privé et le piller.
Profaner une tombe d'une personne décédée ou disparue
Voler un objet ou une somme en argent liquide à une personne que vous rencontrez.
Démonter une tente qui ne vous appartient pas (et filer avec)
Ecrire des graffitis sur le mur d'un bâtiment à la place de l'annonce du propriétaire.
Faire un coup monté à quelqu’un pour l’impliquer dans une sordide affaire.
Arracher un arbre ou des fleurs.
Fournir de l'aide à un autre personnage pour commettre certains délits.
Bloquer le système comptable d’un bâtiment.
Entraîner les travailleurs dans les délices de l'oisiveté, pousser les travailleurs du bâtiment visé à faire la grève,
Jeter de la nourriture aux monstres, fabriquer et installer un piège dans une pièce,
Utiliser un objet sur autrui en l’obligeant à le consommer.
Forcer une personne à acheter un objet (non illégal) mais qui va à l’encontre du culte de la GD (cette personne pourra porter plainte auprès de la justice seelienne)
Les délits majeurs :Toute action illégale sur un de Ses représentants en exercice.
Voler la caisse ou tout objet d'un batiment public.
Frauder aux élections,
Transmettre une fausse déclaration à la presse comme si elle émanait du Bourgmestre ou du Gouverneur,
Produire une fausse preuve accablant un prisonnier
S’évader, soudoyer le gardien, provoquer une émeute carcérale, préparez l'évasion d’un prisonnier, donner un objet autre que de la nourriture à un prisonnier
Gêner le travail des policiers
Pousser quelqu'un à l'insurrection contre Son empire
Pirater les fichiers du commissariat, le réseau impérial pour enquêter sur
une personne, le système informatique d’une banque et obtenir ainsi la liste des comptes ouverts auprès de cette organisation bancaire (noms et montants)
Acheter n'importe quel objet illégal (dans un magasin ou par correspondance)
Production de matériel illégal
Forcer une personne à acheter un objet illégal
Assassiner quelqu'un, attaquer un groupe de personnes (sauf si le leader du groupe est recherché dans l'empire où vous êtes, son pays est en guerre avec celui où vous êtes, vous êtes dans l'arène et que les duels sont autorisés, si c’est un monstre en liberté n’appartenant à personne),
Fabriquer une fausse clef, réaliser des faux billets, fabriquer des faux papiers,
Quitter la province alors que vous êtes recherchés.
Non respect du travail communautaire assigné à l'allègement de peine.
Engager un assassin afin qu'il attaque un citoyen de la ville
Les atteintes à la Sécurité :Ca concerne les sous de l’Etat, la recherche scientifique, l’armée, l’ordre public et la sécurité de Son gouvernement
Voler la caisse d’un ministère, du gouverneur ou de l'hotel de ville ou d’une institution internationale.
Détruire des fichiers de recherche scientifique seeliens.
Voler des connaissances technologiques seeliennes au bénéfice d'un autre empire, livrer secrètement des informations technologiques seeliennes à un autre pays
Espionner les plans militaires (détaillés ou non) de la Théocratie Seelienne, saboter un véhicule militaire seelien (char ou frégate)
Faire un attentat, mettre le feu à un bureau de vote, s’insurger en soutenant la sécession d’une province ou son rattachement à un autre empire, lancer la révolution qui débouchera à l'indépendance d’une province ou son rattachement à un autre empire, organiser un coup d'état contre un Gouverneur d’une province autonome (circonstances atténuantes si demande du Gouvernement)
Pour les autres cas :Des missionnaires infidèles sur Ses Terres.
Tout missionnaire, fidèle à une pseudo-divinité, pris en flagrant délit de conversion, d'outrage à notre Grande Déesse, de blasphème, devra être lapidé par l'inquisiteur le plus proche, mis en accusation puis envoyé dans Ses gêoles.
Accueil 
